La plus récente mise à jour de DT Max est présentement disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme d'impôt T1/TP1 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 1996 à 2005. Veuillez noter que la version T1 9.01 permet la production papier mais n'inclut pas la TED étant donné sa date de sortie hâtive. La version TED fera partie intégrante de la prochaine version DT Max qui sera estampillée 9.10 et sera distribuée sur CD-Rom à tous les utilisateurs de DT Max et sera par ailleurs disponible via www.drtax.ca. Cette étape se concrétisera dès que nous aurons obtenu toutes les homologations pertinentes, soit vers la fin janvier, début février 2006. Dans cette édition...Au sujet des changements fiscaux contenus dans cette version Nouveautés Nouveaux formulaires Mots-clés Rappels Au sujet des changements fiscaux contenus dans cette versionLa base de référence de DT Max vous aidera à rester au pas de l'ensemble des changements fiscaux. Vous trouverez dans les paragraphes qui suivent les faits saillants concernant les diverses mesures fiscales annoncées.
Mise à jour économique et financière du fédéralLe 14 novembre dernier, le gouvernement déposait un «mini-budget» affectant dès 2005 les taux d'imposition des particuliers et toute une série de crédits d'impôt. Nous voudrions vous aviser que DT Max effectue tous ces calculs qui viennent d'être sanctionnés. Pour plus de renseignements, nous vous invitons à consulter les tableaux de paliers et taux d'imposition ainsi que ceux relatifs aux crédits d'impôt non remboursables pour toutes les juridictions canadiennes. Nouveau crédit d’impôt pour frais d’adoption (certaines provinces)Ce nouveau crédit d’impôt non remboursable permet un maximum de 10 000 $ de frais payés à une agence d’adoption licenciée, de frais légaux, de frais de déplacement ainsi que tout autres dépenses raisonnables visant à réduire l’impôt, à un taux de 15%. Abolition du solde des gains exonérés relativement aux entités intermédiairesTout solde non utilisé devra être rajouté au prix de base rajusté (PBR) du bien. Frais médicauxLe supplément remboursable pour frais médicaux passe de 562 $ à 750 $. Le nouveau plafond de réclamation de frais médicaux d'une personne à charge est de 10 000 $. Nouvelles mesures fiscales de l'OntarioLe montant des frais médicaux que vous pouvez réclamer pour des personnes à charge a été augmenté à 10 000 $. Cette modification affecte également les provinces suivantes : PE, NS, MB, SK, AB, BC, YT, NL. La contribution-santé de l'Ontario est maintenant payable à 100%, contrairement à 50% pour 2004, jusqu'à un maximum de 900 $. Le nouveau crédit d'impôt pour frais d'adoption est également disponible pour l'Ontario. Nouvelles mesures fiscales du QuébecAbolition du régime d'imposition simplifiéBien que le Québec retourne à un formulaire détaillé unique, les mécanismes de sélection visant à déterminer quelle option est la meilleure pour le contribuable demeurent inchangés. En effet, pour maintenir les avantages du montant forfaitaire que le système simplifié offrait, un montant complémentaire ajouté au crédit d’impôt personnel de base est toujours accordé. À compter de 2005, le calcul des crédits d’impôt non remboursables devra inclure le plus élevé des montants suivants : un montant forfaitaire de 2 965 $ ou le total des montants suivants : Impact de l'introduction du paiement de soutien aux enfants en remplacement des diverses allocations et crédits relatifs aux enfants à chargeDepuis le 1er janvier 2005, les familles québécoises avec enfants à charge et les travailleurs à revenus peu élevés reçoivent tout au long de l’année un soutien monétaire qui remplace Cela modifiera sensiblement la manière dont les enfants à charge sont réclamés sur la déclaration du Québec. Cependant, une annexe A sera toujours requise pour faire l'une des réclamations suivantes : Restructuration de l'annexe A en rapport aux enfants à charge de moins de 18 ansL'annexe où est effectué le calcul du montant pour enfants à charge a été restructurée en partie pour couvrir les cas d'enfants mineurs et d'enfants majeurs aux études postsecondaires. Les calculs sont tels que la somme totale déboursée entre le montant de soutien combiné aux crédits d’impôt accordés n’excède pas ce qui aurait pu être normalement réclamé pour l’enfant à charge.
Nouveautés
Nouveau système de codes de licence pour tous les produits DT MaxLa procédure de mise en service de votre programme DT Max est quelque peu différente des années passées. Il vous faudra dorénavant saisir un code de licence de 16 caractères qui vous aura été transmis par la poste au préalable pour activer votre logiciel une fois la version 9.01 installée. Nous vous invitons à lire le document intitulé Installation d'une licence à jour pour de plus amples renseignements.Nouvel écran de démarrageDT Max vous accueille avec un nouvel écran de démarrage qui vous offre toutes les mêmes informations qu'auparavant : Le programme de mise à jour de DT Max (T1, T2, T3)DT Max est maintenant doté d'un programme de mise à jour sophistiqué qui vous permettra de télécharger et d'installer des mises à jour et versions correctives rapidement et efficacement. À l'aide de ce programme, vous pouvez effectuer le repérage de mises à jour à partir de DT Max ou le configurer pour lancer automatiquement la recherche de nouvelles versions à intervalles prédéterminés, de telle sorte que vous avez toujours la certitude d'utiliser la version la plus récente des produits DT Max. De toute manière, il vous sera toujours possible de choisir quelles mises à jour vous souhaitez télécharger et installer. Pour utiliser le programme de mise à jour de DT Max, choisissez Repérer les mises à jour du programme au menu Aide. Cliquez ici pour obtenir plus d'informations sur ce sujet. Code à barres 2D pour les déclarations fédéralesÀ l'instar de Revenu Québec, mais avec une approche différente, le gouvernement fédéral requiert maintenant des concepteurs de logiciels l'impression de codes à barres à deux dimensions. Faisant figure de sommaire de saisie, ces codes à barres remplacent le T1-KS. Ces codes à barres paraissent au bas de la page 1 de la déclaration T1 fédérale pour presque toutes les situations fiscales. Pour les particuliers avec une entreprise ou un immeuble locatif, il y aura normalement 1 ou 2 codes à barres au bas de la page 2. La valeur implicite de DT Max consiste à imprimer les codes à barres du fédéral (fortement recommandé). Si vous devez désactiver l'impression des codes à barres, vous pouvez le faire via les Options d'impression du menu des Préférences. L'ARC nous demande de transmettre à nos utilisateurs les consignes suivantes relativement à l'impression des codes
à barres : Encore plus d'aliasDT Max ne cesse d'offrir à ses utilisateurs trucs et astuces pour accélérer le temps de saisie et minimiser les recherches de mots-clés. Avec la version 8.35 (T2), nous avions introduit une nouvelle ergonomie pour l'index d'aide pour les mots-clés et avec la présente version, nous ajoutons encore plus d'alias pour repérer des mots-clés. Par exemple, si vous inscrivez «Q250» à l'aide de la fonction de saisie de mot-clé [F11], DT Max vous donnera l'option de choisir parmi tous les types d'autres déductions de la déclaration TP-1. Nouveaux formulaires
FÉDÉRALT2091/TP-274 - Résidence principale Dans le groupe Gain-Capital, pour les types de gains en capital pertinents, nous avons ajouté une série de mots-clés vous permettant de produire le formulaire de désignation de résidence principale pour les juridictions fédérale et du Québec. Deux nouvelles variables (%200 pour le T2091 et %211 pour le TP-274) ont été ajoutées à la lettre au client pour vous permettre d'aviser le contribuable de la présence d'un tel choix dans sa déclaration. État des revenus de toutes provenances Il existe au fédéral un nouveau formulaire qui vise à présenter les revenus mondiaux pour les immigrants et les émigrants. De plus, les mots clés Immigration-Date et Emigration-Date font maintenant partie du groupe Non-Resident . T1272 - Crédit d'impôt de Terre-Neuve-et-Labrador pour placements directs en capital de risque QUÉBECAnnexe O - Déclaration de renseignements pour le Registre des entreprises du Québec Revenu Québec a fait parvenir à tous les exploitants d'entreprises individuelles un état des renseignements résumant les informations que l'organisme détient sur l'entreprise au Registre des entreprises. C'est par le biais de cette annexe O que les renseignements du registre doivent obligatoirement être mis à jour. Veuillez noter que ce formulaire, en vertu des dispositions de la Charte de la langue française, sera toujours imprimé en français. Dans DT Max, vous pourrez compléter l'annexe O à l'aide du groupe de mots-clés NEQ (section revenus d'entreprise dans VoieRapide).Annexe P - Crédit relatif à la prime au travail Relevé 19 - Paiement anticipé de la prime au travail et du crédit d'impôt pour frais de garde Grille de calcul - Ligne 287 Une nouvelle grille de calcul associée à la ligne Q[287] a été ajoutée pour déterminer la base des frais d'exploration engagés au Québec. Mots-clés
Nouveaux mots-clés Mots-clés modifiésLa sélection des catégories d'amortissement du mot-clé Classe-DPA a été augmentée des catégories suivantes:
43.2 - 50% 47 - 8% 48 - 15% 49 - 8% Une série de mots-clés a été ajoutée au groupe T2200 pour en faciliter la saisie, incluant la possibilité de choisir les Conditions-Fed s'appliquant au travailleur qui compte réclamer des dépenses d'emploi. Les mots-clés relatifs aux actions accréditives pour l'option T5013 ont été revus pour plus de clarté. Ces données se retrouvent à la section 3 de ce feuillet qui s'intitule Répartition des frais d'exploration et d'aménagement au Canada. RappelsComme toujours, nous vous recommandons de vérifier soigneusement vos reports avant de traiter les dossiers de vos clients. Les formulaires portant la mention « Préliminaire » dans le haut de la page ne peuvent pas être soumis aux gouvernements car ils n'étaient pas disponibles en version officielle au moment de la sortie de la version 9.01. Voici la liste des formulaires qui sont actuellement en version préliminaire :
NR5 - Réduction du montant à retenir au titre de l'impôt T183 - Autorisation TED T626 - Crédit pour l'emploi à l'étranger T657 - Déduction pour gains en capital T691 - Calcul de l'impôt minimum T1139 - Conciliation du revenu d'entreprise T1153 - Demande et consentement T1161 - Biens d'un émigrant au Canada T1163 - Renseignements sur le CSRN T1170 - Gains en capital sur don T1172 - Impôt sur les REÉÉ T1175 - CSRN - Calcul de la DPA T1219 - ON Report d'impôt minimun de l'Ontario T1221 - Frais relatif à des ressources T1229 - Frais d'exploration et déductions pour épuisement T1258 - Crédit du Nouveau-Brunswick pour investisseurs dans les petites entreprises T1272 - Crédit de Terre-Neuve et Labrador pour placements direct en capital de risque T2017 - Provisions sur gains en capital T2036 - Crédit provincial pour impôt étranger T2038 - Crédit d'impôt à l'investissement TP-231 - Gains en capital sur don TP-726.6 - Perte nette cumulative sur placements TP-726.7 - Exemption des gains en capital TP-729 - Report prospectif de perte TP-776.42 - Impôt minimun de remplacement TP- 935.3 - Accession à la propriété TP-1029.8.63 - Frais d'adoption TP-1029.8.66.2 - Traitement de l'infertilité TP-1029.9 - Entreprise de Taxi 19 décembre 2005 |
